5.2 - ESPACE JURIDIQUE >

Le Club omnisports

Réflexion sur des organisations différentes


Le club omnisports est une association dans laquelle se pratiquent plusieurs disciplines sportives. Assez souvent, chaque section ne dispose pas d'autonomie juridique, mais gère cependant les recettes et dépenses qui la concernent. Chaque trésorier de section agit comme adjoint du trésorier en titre du club omnisports, lequel consolide l'ensemble des mouvements dans une comptabilité unique seule opposable aux adhérents et aux autorités de contrôle. Ce système de fonctionnement présente l'avantage d'une grande convivialité, mais peut trouver des limites lorsqu'un nombre trop important d'adhérents rend difficile l'organisation des assemblées générales. Il peut même présenter un danger, lorsqu'une section se développe de telle manière qu'à elle toute seule elle détient la majorité des voix, et conduit la politique sportive de l'association prioritairement dans son propre intérêt.
C'est la raison pour laquelle il convient de réfléchir à une organisation différente, dans laquelle chaque section se constitue en association (loi de 1901) déclarée, adhérente du club omnisports.
Les avantages sont les suivants
• En exigeant des articles communs dans les statuts de chaque section, - condition nécessaire pour adhérer au club omnisports -, on garde une certaine unité. On prévoit naturellement une cotisation de chaque section proportionnelle à son importance (au nombre de voix à l'assemblée générale par exemple), on peut prévoir des services communs à toutes les sections (reprographie, achat groupé matériel ou fournitures de bureau, etc.

• La gouvernante du club omnisports est facilitée dans la mesure où, dans ses propres statuts, il prévoit un nombre de voix de représentativité des sections à l'assemblée générale tenant compte de leur nombre de leurs adhérents par tranches : exemple 1 voix pour chaque section, plus une voix jusqu'à 20 adhérents, plus une voix jusqu'à 50, plus une voix au-delà. (Les chiffres sont à adapter en fonction de la politique associative). Ainsi on évite qu'une section « prenne le pouvoir à elle seule ».

• Chaque section a donc un trésorier autonome, ne mettant pas en cause le trésorier « général» du club omnisports en cas d'erreur dans les comptes ou d'omission de déclarations (URSSAF, Pouvoirs Publics, etc.)

• Chaque section s'affilie à la fédération de son choix, et traite directement avec elle. Cela peut éviter certaine susceptibilités lorsque le club omnisports, pour respecter les choix des sections non constituées en sections autonomes se doit d'adhérer à des fédérations uni ou pluridisciplinaires de philosophies différentes.

• En ce qui concerne les subventions, une plus grande souplesse permet soit un financement direct à chaque section, soit un financement au club omnisports pré affecté sur telle ou telle activité en fonction de la nature de la demande. On peut ainsi se calquer aux préférences des financeurs, qui préfèrent parfois traiter avec un interlocuteur unique (c'est souvent le cas des services de l'État) et parfois traiter avec chaque discipline.

• Sur le plan fiscal, le club omnisports n'est pas limité à 6 manifestations exceptionnelles annuelles exonérées des impôts commerciaux, chaque section autonome juridiquement ayant droit d'organiser elle-même 6 manifestations....+ le club omnisports proprement dit,

• De même la limite des 60000€ (représentant moins de 50%, du budget) s'entend par section + le club omnisports proprement dit.

• Idem pour la vente aux adhérents dans la limite des 10% des recettes.

• Idem pour la rémunération éventuelle des dirigeants.

Une réflexion s'impose donc pour effectuer le bon choix en toute connaissance de cause.

Guy LIMIERI