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Guides des Ressources Humaines


ESPACE
JURIDIQUE



  • 13/11/2012> Déploiement du dispositif "Emplois d'Avenir" dans les associations sportives en Pays de la Loire
    La loi relative aux « emplois d'avenir » a été adoptée le 9 octobre dernier par le parlement. Ce dispositif est destiné aux jeunes de 16 à 25 ans peu ou pas qualifiés ou aux personnes reconnues travailleur handicapé de moins de 30 ans issus des zones urbaines sensibles, des zones de revitalisation rurale, des DOM, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin, de Saint-Pierre-et-Miquelon, des territoires dans lesquels les jeunes connaissent des difficultés particulières d'accès à l'emploi. La loi créant les emplois d'avenir a été adoptée par le Parlement le 9 octobre 2012, ses décrets ont été publiés le 31 octobre 2012.
    Le Lundi 3 Juin 2013 a été marqué par la signature de la convention sur le déploiement du dispositif aux associations sportives en Pays de la Loire, plusieurs acteurs institutionnels étaient représentés, et notamment le mouvement sportif.

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  • 28/09/2012> Guide du Sport en entreprise
    Les deux mondes du sport et de l'entreprise se sont rapprochés depuis quelques années parce que « faire du sport un enjeu pour la France » est une ambition légitime et partagée par les deux acteurs. Dans ce contexte une convention partenariale a été signée en 2010 entre le Medef et le CNOSF. Ce premier guide du sport en entreprise en est la manifestation concrète. Il se veut à la fois une boîte à outils et le promoteur d'un débat engagé et partagé.



  • 02/04/2010> Aide à la gestion des ressources humaines en milieu associatif
    Recueil de fiches pratiques pour la gestion des ressources humaines


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  • 05/04/2012> Fiches des différents acteurs au service du sport
    Les fiches suivantes présentent de manière simple et synthétique les rôles et caractéristiques des différents acteurs au service du sport

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  • 01/02/2012> Analyse juridique, sociale et fiscale des formes d'organisation de l'emploi dans le secteur sportif
    La direction des sports a commandité un outil d'analyse juridique, sociale et fiscale des formes d'organisation de l'emploi dans le secteur sport. Il a été réalisé en 2007 et réactualisé en février 2012.

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  • 30/03/2012> Bénévolat : Reconnaître les compétences
    Vous êtes bénévole associatif et vous désirez identifier les compétences que vous avez développées et démontrées dans votre activité quotidienne. L'outil présenté ici devrait vous y aider.





  • 17/05/2011> Ministère des Sports : Guide pratique « Accompagner les groupements d'employeurs associatifs »
    Le ministère des Sports, le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et l'Avise éditent un tout nouveau guide dédié aux groupements d'employeurs associatifs.

    Les grou­pe­ments d'employeurs asso­cia­tifs per­met­tent de mutua­li­ser des emplois au sein des asso­cia­tions adhé­ren­tes au moyen de la mise à dis­po­si­tion de per­son­nel.

    Dès leur créa­tion, les grou­pe­ments d'employeurs asso­cia­tifs mobi­li­sent un grand nom­bre d'acteurs aux­quels s'adresse le guide : ser­vi­ces de l'État, asso­cia­tions Profession sport, dis­po­si­tifs locaux d'accom­pa­gne­ment, mou­ve­ment spor­tif, réseaux de jeu­nesse et d'éducation popu­laire, cen­tres de res­sour­ces …

    Cette publi­ca­tion met à leur dis­po­si­tion une palette d'outils pra­ti­ques et métho­do­lo­gi­ques pour les appuyer dans leur mis­sion de conseil et d'accom­pa­gne­ment à la créa­tion et au déve­lop­pe­ment des grou­pe­ments d'employeurs asso­cia­tifs, répon­dre aux ques­tions des fédé­ra­tions et asso­cia­tions et étudier la fai­sa­bi­lité des pro­jets.

    S'arti­cu­lant autour des prin­ci­pa­les étapes de la créa­tion, ce guide rap­pelle également le fonc­tion­ne­ment juri­di­que et fis­cal du GE, il revi­site les idées reçues et apporte des répon­ses concrè­tes aux por­teurs de pro­jet.

    (Source : Ministère des Sports)

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  • 30/07/2010> Gestion sociale: Visite conseil de l'URSSAF
    Pour toute structure qui souhaite mettre en place un dispositif nouveau (accord collectif de type épargne salariale, prévoyance, etc.) et "avoir la garantie de le faire en conformité avec la législation sociale", l'Urssaf propose un accompagnement personnalisé se traduisant par le déplacement au sein de la structure.

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  • 02/04/2012> Guide URSSAF 2012 : l'association sportive et la protection sociale
    Droit du travail, convention collective, protection sociale, déclaration URSSAF, embauche d'un salarié, licenciement…, l'association est un employeur comme un autre qui doit notamment respecter les règles en matière de droit de la Sécurité sociale. Vous envisagez de créer une association ? Vous avez décidé de vous investir dans un projet associatif ? Pour vous aider dans la définition de votre projet, l'URSSAF a mis à jour ce guide qui vous présente les principales étapes de la création d'une association.

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